Categories Menu

Mentions légales

Editeur

Identité : GROUPE SWEETCO

Siège social :

Adresse postale – 2 rue du Maréchal Leclerc – 59115 LEERS – France

SIRET 39936967700022

RCS Roubaix-Tourcoing B 399 369 677

Téléphone : 00 33 (0) 3 20 81 81 10

Fax : 00 33 (0) 3 20 80 74 84

Email : contact@groupesweetco.com

Le Directeur de la Publication du présent site et le Responsable de la rédaction est Pierre-Marin Devilder.

 

Propriété et Droits d'auteur

© Droits d'auteurs 2013 : tous droits réservés au Groupe Sweetco, Le site www.foxter.fr est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, les photos, les animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive du Groupe Sweetco. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d'amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

 

Validité des informations

Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle. Pour plus d'informations, contactez-nous.

 

Limitation de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, le Groupe Sweetco décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site. Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.

 

Droit applicable

Tout visiteur du site www.foxter.fr est considéré comme acceptant l'application des lois françaises.

 

Conception-Réalisation-Hébergement

Conception – Réalisation :

Agence La boîte à Meuh ! – www.laboiteameuh.com

2ter chemin de la Blanderisse – 59166 Bousbecque – 03 20 03 90 40

Hébergement : PLANETHOSTER – http://www.planethoster.net